1.INTRODUCTION

Nous, le Groupe Chopard, entité incluant la maison mère « Le petit-fils de L.U. Chopard & Cie SA » sise en Suisse et ses filiales, (ci-après « Chopard », « nous ») sommes engagés à protéger votre vie privée tout en améliorant continuellement les services que nous vous offrons.
La politique de confidentialité Chopard (ci-après « Politique de confidentialité ») vise à vous donner toutes les informations relatives au traitement (par ex. collecte, utilisation, enregistrement, conservation ou transmission) des Données Personnelles que nous pouvons collecter à travers nos plateformes en ligne (site Web, applications, réseaux sociaux) (ci-après les « Plateformes de Chopard ») ou lorsque vous remplissez le formulaire client Chopard (ci-après le « Formulaire Client ») dans nos Boutiques ou centres de service client, lorsque nous organisons un événement, ou par tout autre forme d'interaction.
La Politique de confidentialité répondra aux questions suivantes :

- QUE SONT LES DONNÉES PERSONNELLES ET COMMENT POUVONS-NOUS LES COLLECTER ?
- QUEL TYPE DE DONNÉES PERSONNELLES POUVONS-NOUS COLLECTER ?
- SUR QUEL FONDEMENT POUVONS-NOUS COLLECTER VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
- POUR QUELLES FINALITÉS POUVONS-NOUS UTILISER VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
- COMBIEN DE TEMPS VOS DONNÉES PERSONNELLES PEUVENT-ELLES ÊTRE CONSERVÉES ?
- POUVONS-NOUS PARTAGER VOS DONNÉES PERSONNELLES AVEC DES TIERS ? SI OUI, AVEC QUI ?
- POUVONS-NOUS TRANSFÉRER VOS DONNÉES PERSONNELLES HORS DE SUISSE OU DE L'UNION EUROPÉENNE ?
- QUELS SONT VOS DROITS EN MATIÈRE DE DONNÉES PERSONNELLES ?
- À QUI ADRESSER VOS QUESTIONS RELATIVES AUX DONNÉES PERSONNELLES ?
- COMMENT NOUS CONTACTER ?
- COMMENT GARANTISSONS-NOUS LA SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
- COMMENT GARANTISSONS-NOUS LA PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES SI VOUS AVEZ MOINS DE 16 ANS ?
- CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ EST-ELLE SUSCEPTIBLE DE CHANGER ?

Cette Politique de confidentialité ne s'applique pas aux Données Personnelles collectées depuis tout autre site Web ou application de tiers pouvant proposer un lien vers ou être accessible depuis les Plateformes de Chopard. Nous ne sommes pas responsables des politiques et pratiques de ces sites Web et applications tiers en matière de protection de la vie privée.

2. LA COLLECTE DE VOS DONNÉES PERSONNELLES PAR CHOPARD

2.1 Que sont les Données personnelles et comment pouvons-nous les collecter ?

Nous pouvons collecter des informations personnelles vous concernant (en tant que personne physique identifiée) ou nous permettant de vous identifier (ci-après vos « Données Personnelles ») de diverses façons et dans diverses circonstances :

- Lorsque vous visitez l'une des Plateformes de Chopard, notamment lorsque vous vous inscrivez sur nos sites Web ou que vous remplissez notre formulaire de contact;
- Lorsque vous visitez l'une de nos Boutiques, l'un de nos points de vente ou bureaux ;
- Lorsque vous achetez un produit Chopard ou que vous faites appel au service client ;
- Lorsque vous communiquez avec nous par e-mail ou par téléphone ;
- Lorsque vous remplissez l'un de nos formulaires, y compris le Formulaire Client (sous forme imprimée ou électronique) dans nos Boutiques, centres de service client ou dans le cadre d'un événement ;
- Par l'intermédiaire de certains de nos partenaires commerciaux et publicitaires (toujours avec votre consentement explicite).

2.2 Quel type de Données Personnelles pouvons-nous collecter ?

Selon la raison et la manière choisie pour interagir avec nous, nous pouvons collecter des informations (pouvant constituer des Données Personnelles) que vous nous fournissez activement, telles que :

- Des informations de contact (nom, adresse postale, adresse e-mail et numéro de téléphone) ;
- Des informations en rapport avec les achats et les peiements (informations de carte de crédit et renseignements exigés par les lois contre le blanchiment d'argent) ;
- D’autres informations personnelles, notamment concernant vos préférences et intérêts personnels et/ou professionnels, comme votre date de naissance, situation matrimoniale, sexe, nationalité, catégorie démographique, vos expériences avec nos produits et préférences de contact, votre situation professionnelle (fonction, entreprise/employeur, coordonnées professionnelles), vos centres d'intérêt (sports, loisirs) et votre style de vie ;
- Des informations du service client (comme les demandes adressées au service client, commentaires, retours, plaintes et historique de réparation).

Nous pouvons aussi collecter d'autres types d'informations (pouvant constituer des Données Personnelles) à l'aide de moyens automatisés, ou indirectement de votre part ou de tiers (sites Web et réseaux sociaux), telles que :

- Des informations concernant l'utilisation des Plateformes de Chopard, notamment le nom du navigateur et le type d'appareil utilisé, ainsi que des données techniques sur la façon dont vous vous connectez aux Plateformes de Chopard. Veuillez consulter notre Politique d'utilisation des cookies pour obtenir des informations détaillées sur les cookies et leur utilisation.
- Des images de vidéosurveillance des Boutiques, points de vente ou bureaux de Chopard ;
- Toute autre information que vous partagez publiquement sur des réseaux sociaux de tiers dans le cadre d'une interaction avec Chopard.

2.3 Sur quel fondement pouvons-nous collecter vos Données Personnelles ?

Nous nous engageons à traiter vos Données Personnelles seulement si et dans la mesure où au moins un des fondements juridiques suivants s'applique :

- Vous avez donné votre consentement explicite au traitement de certaines de vos Données Personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques (par ex. pour utiliser nos sites Web, recevoir les newsletters, être contacté via le formulaire « Nous Contacter ») ;
- Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat (lié à votre achat, demande de réparation ou autre service) ou à la prise de mesures, à votre demande, avant de conclure un tel contrat ;
- Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis ;
- Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimesque nous poursuivons (ex. : objectifs de sécurité).

3. L'UTILISATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES PAR CHOPARD

3.1 Pour quelles finalités pouvons-nous utiliser vos Données Personnelles ?

3.1.1 Finalités marketing et promotionnelles:

- Vous envoyer des invitations personnelles aux événements de Chopard ainsi que des communications marketing et d'entreprise (par ex. contenu et actualités de l’univers Chopard, cadeaux et catalogues) adaptées à vos intérêts et préférences personnelles ;
- Vous envoyer par e-mail la newsletter de Chopard et vous faire découvrir en avant-première nos créations, événements, initiatives et services personnalisés adaptés à vos intérêts et préférences personnelles.

3.1.2 Finalités commerciales:

- Traiter vos commandes, achats et livraisons ;
- Vous fournir nos services client.

3.1.3 Finalités d'assistance:

- Vous fournir des informations sur les produits, services et Plateformes de Chopard ;
- Répondre à vos demandes ;
- Administrer, entretenir et optimiser les Plateformes de Chopard, fournir des services d'assistance et de sécurité.

3.1.4 Finalités légales :

- Prévenir toute fraude ou autre activité interdite ou illégale et assurer la sûreté et la sécurité des plateformes, Boutiques et bureaux de Chopard ;
- Satisfaire à nos exigences de facturation et de comptabilité et à toute autre obligation légale ou réglementaire (par ex. législation contre le blanchiment d'argent).

3.2 Combien de temps vos Données Personnelles peuvent-elles être conservées ?

Sauf obligation légale ou impératifs de sécurité prévoyant une autre période, nous pouvons conserver ou traiter vos Données Personnelles aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire à la satisfaction des finalités décrites ci-dessus dans la mesure où vous ne retirez pas votre consentement à leur traitement (pour une ou plusieurs finalités) ou n'exercez pas votre droit à l'oubliavant expiration d'une de ces périodes (par n'importe quel moyen décrit ci-dessous à la section « Comment nous contacter ? »). La conservation de vos Données Personnelles sera effectuée en accord avec les obligations légales, les technologies disponibles et les coûts de mise en œuvre.

3.3 Pouvons-nous partager vos Données Personnelles avec des tiers ? Si oui, avec qui ?

Nous pouvons uniquement partager vos Données personnelles au sein du Groupe Chopard et avec des tiersdans les cas suivants :

- Avec des prestataires de service pour nous soutenir dans nos activités commerciales (par ex. pour livrer des produits, permettre l'autorisation de paiement, pour l'organisation d'événements ou pour envoyer par e-mail la newsletter de Chopard, pour soutenir, gérer et entretenir les Plateformes de Chopard, limiter les risques, contribuer à prévenir la fraude et promouvoir la confiance et la sûreté) ;
- Avec un tiers, un tribunal ou une autorité de réglementationsi la loi l'exige ou pour faire valoir une prétention juridique, dans le cadre d'une demande en justice, d'une procédure judiciaire ou pour lutter contre la fraude.

Nous attendons de tous ces tiers qu'ils fournissent les garanties de confidentialité et de sécurité nécessaires et qu'ils prennent les mesures techniques et organisationnelles appropriées, conformément aux lois applicables. Nos prestataires de service peuvent uniquement traiter les Données Personnelles que nous partageons avec eux dans le respect et dans les limites de nos instructions.

3.4 Pouvons-nous transférer vos Données Personnelles hors de Suisse ou de l'Union européenne ?

Lorsque nous partageons vos Données Personnelles dans les circonstances précédemment décrites, nous pouvons être amenés à les transférer hors de Suisse ou de l'Union Européenne. Dans tous les cas, un tel transfert ne sera exécuté que si les autorités compétentes ont confirmé le caractère adéquat du niveau de protection du pays en question, ou si nous pouvons vous offrir d'autres garanties appropriées. Vous pouvez obtenir des informations complémentaires sur lesdites garanties appropriées en nous contactant (voir ci-après « Comment nous contacter ? »).

4. VOS DROITS

4.1 Quels sont vos droits en matière de Données personnelles ?

- Droit d'accès : vous avez le droit de savoir quelles Données Personnelles ont été collectées sur vous et comment celles-ci ont été traitées ;
- Droit de rectification : vous avez le droit de demander la modification de Données Personnelles erronées ;
- Droit d'opposition : vous pouvez faire part, à tout moment, de votre refus du traitement ou de la poursuite du traitement (en tout ou partie) de vos Données Personnelles ;
- Droit à l'oubli : vous pouvez exercer ce droit notamment lorsque vous ne consentez plus au traitement de vos Données Personnelles. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment (par n'importe quel moyen décrit ci-dessous à la section « Comment nous contacter ? »). Le droit à l'oubli n'est en aucun cas un droit absolu et ne s'applique que dans certaines circonstances ;
- Droit à la limitation du traitement : vous avez le droit de limiter le traitement de vos Données Personnelles, c'est-à-dire de limiter la façon dont nous utilisons vos Données Personnelles. C'est un autre moyen d'exercer votre droit à l'oubli. Ce droit n'est en aucun cas un droit absolu et ne s'applique que dans certaines circonstances ;
- Droit à l'information : vous avez le droit d'obtenir des informations claires, correctes, complètes et faciles d'accès concernant le traitement de vos Données Personnelles ;
- Droit à la portabilité des données : vous avez le droit de transférer vos Données Personnelles (ou d'en demander le transfert) d'un système informatique à un autre ;
- Droit lié à la prise de décision automatisée ou au profilage vous avez le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, comme le profilage ;
- Droit d'introduire une réclamationauprès d'une autorité de contrôle.

Ces droits sont susceptibles de faire l'objet d'exceptions ou de limitations (par ex. quand vos Données Personnelles ont été traitées à des fins de sécurité ou conservées par obligation légale ou contractuelle) et tiennent compte des technologies disponibles et des coûts de mise en œuvre.
Dans certains cas, nous aurons besoin de vérifier votre identité avant de traiter une de vos demandes, sur la base des droits susmentionnés.

4.2 À qui adresser vos questions relatives aux Données Personnelles ?

Toutes les Données Personnelles collectées par Chopard sont contrôlées par nous. En tant que responsable du traitement, nous déterminons les finalités et les moyens du traitement de vos Données Personnelles.
Plus précisément, le responsable du traitement au sein de Chopard est la société Le petit-fils de L.U. Chopard & Cie SA, 8 rue de Veyrot, 1217 Meyrin 1, Suisse.
Si vous souhaitez exercer l'un de vos droits tels que décrits dans la présente Politique de confidentialité ou pour toute question ou préoccupationconcernant cette Politique de confidentialité, merci de nous contacter (voir ci-après « Comment nous contacter ? »).

4.3 Comment nous contacter ?

- Au moyen du formulaire « Nous Contacter » (www.chopard.fr/contact/) ;
- En écrivant au Data Protection Office de Chopard, 8, rue de Veyrot, 1217 Meyrin 1, Genève, Suisse ;
- En signant le retrait du consentement dans le Formulaire Client (pour retirer votre consentement uniquement).

4.4 Comment garantissons-nous la sécurité de vos Données Personnelles ?

Nous utilisons les mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives appropriées pour protéger les Données Personnelles que nous traitons de toute perte, usage abusif, accès illicite, divulgation, altération ou destruction.
Néanmoins, même si nous nous efforçons de protéger vos Données Personnelles, nous ne pouvons garantir la sécurité des informations que vous pourriez être amené à transmettre sur les Plateformes de Chopard lorsqu'elles transitent par Internet à partir de réseaux non sécurisés.

4.5 Comment garantissons-nous la protection de vos Données personnelles si vous avez moins de 16 ans ?

Note destinée aux enfants de moins de 16 ans : Nous ne collecterons ni ne traiterons délibérément (en particulier par l'intermédiaire du site Web de Chopard) des Données Personnelles d'enfants de moins de 16 ans. Si vous avez moins de 16 ans, veuillez demander à l'un de vos parents (ou un autre représentant légal) de s'inscrire et/ou de remplir le Formulaire Client pour vous. Veuillez vous abstenir de nous transmettre des Données Personnelles. Si nous découvrons ou si nous sommes informés que nous avons collecté vos Données Personnelles par inadvertance, nous les supprimerons immédiatement de nos registres.
Note destinée aux parents ou autres représentants légaux : nous ne collecterons (ni ne traiterons) intentionnellement les Données Personnelles de vos enfants âgés de moins de 16 ans. Si vous craignez que votre enfant se soit inscrit sur le site Web de Chopard ou nous ait transmis des Données Personnelles et que vous souhaitez annuler ces actions, veuillez nous contacter comme indiqué ci-dessus, en fournissant les documents officiels établissant le statut de représentant légal.

5. MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

5.1 Cette Politique de confidentialité est-elle susceptible de changer ?

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment. Tout changement substantiel fera l'objet d'un avis affiché sur les Plateformes de Chopard. Il est néanmoins de votre responsabilité de vous tenir informé de toute modification apportée.

La présente Politique de confidentialité a été mise à jour le 3 mai 2018.

1. INTRODUCTION

Nos serveurs informatiques collectent les données générales de chaque utilisateur du Site, y compris leur adresse IP, nom de domaine, page web de référence et la durée du temps passé sur le Site ainsi que les pages vues pendant leur visite. Ces informations d'utilisation du Site sont collectées pour nous aider à gérer et administrer le Site, améliorer le contenu du Site, mesurer l'efficacité de nos publicités, et personnaliser et améliorer l'expérience des utilisateurs du Site. Les informations d'analyse web sont recueillies à l'aide des méthodes suivantes : (1) cookies, (2) balises web (pixels invisibles), (3) suivi des conversions, (4) mécanismes publicitaires tiers et (5) détection et utilisation générales de votre adresse IP (Internet Protocol) et nom de domaine. Nous n'associons pas les informations d'utilisation du Site aux informations collectées hors ligne ou depuis d'autres sources.

2. COOKIES

Pour que le site fonctionne correctement, comme sur la plupart des autres sites Internet, nous installons parfois de petits fichiers de données appelés « cookies » sur votre appareil.

2.1 Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte qu'un site Internet enregistre sur votre ordinateur ou appareil mobile quand vous visitez ce site. Il permet au site de se rappeler de vos actions et de vos préférences (nom d'utilisateur, langue, taille de police, et autres préférences d'affichage) pendant une période donnée afin que vous n'ayez pas à les reparamétrer à chaque visite sur le site ou en passant d'une page à l'autre.

2.2 Comment utilisons-nous les cookies ?

Nous utilisons les cookies pour repérer les nouveaux visiteurs du site et reconnaître les anciens utilisateurs afin de personnaliser notre contenu.
Ces cookies sont anonymes. Ils ne contiennent aucune information permettant de vous identifier et nous ne pouvons pas identifier un utilisateur grâce à ses cookies.

2.3 Cookies nécessaires au fonctionnement d'un site

Ils nous permettent :
- de nous souvenir de vos préférences de navigation (par ex. : langue)
- de mémoriser la sélection de produits de votre liste de favoris (ou du panier de notre e-boutique) pendant que vous parcourez le Site
- de vous proposer des services tels qu'une fenêtre de conversation en ligne (dans notre e-boutique)

2.4 Cookies analytiques

Ces cookies nous permettent de collecter des statistiques en réunissant des informations anonymes sur votre utilisation du Site. Ces statistiques nous aident à analyser et à améliorer les fonctions du Site, à corriger les erreurs que vous rencontrez pendant votre visite du Site, et à vous assurer une expérience de navigation fluide.

2.5 Cookies tiers

Ces cookies nous permettent de collecter des informations anonymes pour évaluer la pertinence de nos publicités et vous proposer des publicités ciblées autour de vos centres d'intérêt sur d'autres sites (comme Facebook, le réseau Google AdSense, etc.).

3. GÉRER VOS PRÉFÉRENCES DE COOKIES

Si, pour une quelconque raison, vous ne souhaitez pas profiter des avantages des cookies, vous pouvez facilement modifier vos préférences en matière de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.
Vous pouvez supprimer tous les cookies déjà en place sur votre ordinateur et il est possible de paramétrer la plupart des navigateurs pour qu'ils ne collectent pas de cookies. Dans ce cas, vous devrez toutefois ajuster manuellement certaines de vos préférences à chacune de vos visites sur le Site et certains services et fonctionnalités peuvent ne pas fonctionner. Rendez-vous sur aboutcookies.orgpour en savoir plus sur la gestion et la désactivation des cookies.

4. BALISES WEB

Les pages Internet de ce Site ou les messages e-mail que vous recevez de notre part peuvent contenir une petite image appelée balise web (parfois appelée pixel invisible). Les balises web sont généralement très petites (1 pixel sur 1) et invisibles pour l'utilisateur. Toutefois, toute image électronique affichée sur une page Internet ou un message e-mail, y compris une publicité ou un contenu HTML, peut constituer une balise web. Les balises web sont conçues pour nous permettre ou permettre à un tiers de collecter des informations et de surveiller l'activité de l'Utilisateur sur notre Site. Les informations collectées peuvent inclure l'adresse IP de l'ordinateur auquel la balise est envoyée, l'URL de la page d'où vient l'Utilisateur, et l'heure à laquelle la balise est activée (par exemple l'heure à laquelle vous visualisez la page Internet, la publicité ou l'e-mail qui contient la balise). Cette surveillance ne permet de collecter aucune information personnelle. Ce sont uniquement les modes d'usage de nos Utilisateurs qui sont suivis afin de vous fournir un service amélioré et du contenu basé sur les analyses agrégées ou statistiques du trafic sur notre Site.

4. SUIVI DES CONVERSIONS

Les moteurs de recherche offrent une fonctionnalité appelée « suivi des conversions » qui est une façon de suivre les clics menant à une vente à partir des résultats d'une recherche ou des publicités dans les moteurs de recherche. À l'aide de balises web ou d'images visibles, selon le moteur de recherche utilisé, ce dernier note et sauvegarde ces informations dans un cookie à chaque requête avec des informations non personnelles telles que l'heure, le type de navigateur, la langue du navigateur et l'adresse IP. Les informations sont réunies dans l'agrégat, sans donnée personnelle unique. Le suivi des conversions permet au moteur de recherche et à Chopard de suivre les clics menant à une vente, y compris le nombre des clics (« visites ») nécessaires avant d'effectuer un achat, et de mesurer l'efficacité de notre participation au moteur de recherche.

1. INFORMATIONS LÉGALES

1.1 Le site Internet www.chopard.fr (le « Site ») est la propriété de Le Petit-Fils de L.-U. Chopard & Cie S.A., qui inclut les sociétés affiliées de Chopard (« Chopard »). Son utilisation est régie par les conditions d'utilisation suivantes (« Conditions d'utilisation »).
1.2 En accédant, parcourant et en utilisant le Site, vous acceptez de respecter et consentez aux présentes Conditions d'utilisation, y compris aux règles de confidentialité. Veuillez prendre le temps de lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas une quelconque disposition des présentes Conditions d'utilisation, veuillez quitter le Site immédiatement.
1.3 Chopard peut occasionnellement réviser, changer, modifier et/ou supprimer toute partie des présentes Conditions d'utilisation à sa seule discrétion. La nouvelle version datée des présentes Conditions d'utilisation prendra effet à compter de sa date de publication en ligne.
1.4 Le Site peut être administré ou opéré depuis différents lieux en Suisse ou en Allemagne. Le Site est accessible dans le monde entier. Si vous choisissez d'accéder au Site en dehors de la Suisse ou de l'Allemagne, vous le faites de votre propre initiative et vous prenez l'entière responsabilité du respect de la réglementation locale.

2. DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

2.1 Chopard possède les droits, le titre et l'intérêt exclusifs (sauf mention contraire) associés aux droits de propriété intellectuelle du Site, y compris mais sans s'y limiter, son contenu.
2.2 Les droits de propriété intellectuelle incluent tous les droits de propriété intellectuelle quelle que soit leur nature sans limitation : tous les textes, graphiques, interfaces utilisateur et visuelles, photographies, images, illustrations, marques commerciales, logos, habillages, vidéos, clips audio, sons, musiques, designs, savoir-faire, technologies, dessins, produits, œuvres d'art et autres contenus apparaissant sur le Site, ainsi que les futurs droits d'auteur, tous les droits des programmes logiciels, codes et documentations de support, droits moraux, droits à l'image, brevets, marques commerciales, noms commerciaux, bon vouloir, noms de domaines Internet, droits sur le design déposés et non déposés, données, droits sur la base de données et tout autre droit de propriété intellectuelle (déposé ou non) ou tout autre droit ou forme de protection ayant un équivalent ou un effet similaire ailleurs dans le monde, dans la mesure où ces droits ont été créés par Chopard ou ses employés.
2.3 Sauf dans les cas prévus par l'article 3 des présentes Conditions d'utilisation, aucun contenu du Site ne peut être interprété comme donnant droit ou licence d'utiliser un quelconque contenu du Site.

3. UTILISATION DU SITE

3.1 Les contenus du Site sont présentés à titre informatif ou promotionnel uniquement.
3.2 Les informations fournies le sont pour votre utilisation personnelle uniquement. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les informations apparaissant sur le Site pour une utilisation personnelle et non commerciale uniquement, dans la mesure où la mention de droit d'auteur est conservée sur chaque copie et où la marque commerciale ou autre mention de propriété est conservée. Le téléchargement ou la reproduction de tout document ou logiciel ne vous donne aucun droit, titre ou intérêt sur ce document ou logiciel.
3.3 Toute autre utilisation, y compris la reproduction dans un but autre que l'utilisation personnelle et non commerciale, la modification, la dissémination, la publication, la distribution, la transmission, la création d'œuvres dérivées ou la diffusion du contenu du Site, en tout ou en partie par un quelconque moyen, sont strictement interdites, sauf avec l'autorisation écrite préalable de Chopard.
3.4 Chopard n'assure et ne garantit pas que l'utilisation de tout contenu publié sur son Site n'enfreigne aucun droit d'un tiers.

4. INFORMATIONS NON CONFIDENTIELLES ET SUGGESTIONS

4.1 Toute information ou identification personnelle envoyée par Internet au Site est protégée et traitée dans le cadre de la Politique de confidentialité de Chopard. Chopard vous invite à lire attentivement sa Politique de confidentialité avant d'envoyer de telles informations ou identifications personnelles.
4.2 Par les présentes, vous reconnaissez que tous les commentaires, suggestions, dessins, concepts, photographies, témoignages et tout autre document (sauf vos informations privées confidentielles) que vous communiquez ou confiez à Chopard via le Site ou par tout autre moyen (vos « Suggestions ») ne sont pas considérés comme confidentiels et ne constituent pas votre propriété.
4.3 Toutes les Suggestions deviennent automatiquement la propriété de Chopard dès qu'elles sont formulées. Formuler une Suggestion transfère tous les droits, titres et intérêts qui y sont liés, y compris les droits d'auteur, à Chopard. Chopard n'a pas l'obligation (i) de préserver la confidentialité des Suggestions ; (ii) d'offrir une compensation financière à quiconque en échange de ou en lien avec une Suggestion ; ni (iii) de répondre à ou d'accuser réception d'une Suggestion.
4.4 Vous garantissez par les présentes qu'aucune Suggestion que vous formulez n'enfreint les droits d'un tiers en matière de droit d'auteur, marques commerciales déposées, brevets, secrets professionnels, vie privée ou tout autre droit personnel ou de propriété. En formulant une Suggestion, vous reconnaissez que Chopard peut (mais n'est pas obligé de) copier, publier, disséminer ou utiliser cette Suggestion dans n'importe quel but, y compris mais sans s'y limiter, dans un but publicitaire, promotionnel ou de développement de produit, ou dans tout autre but commercial, et ce sans qu'aucune compensation financière ne vous soit due ou ne soit due à une quelconque autre personne. Vous êtes et restez responsable du contenu des Suggestions que vous formulez.
4.5 Chopard a une réputation mondiale de créateur et fabricant de joaillerie, horlogerie et autres produits de luxe. À ce titre, la marque possède ses propres sources de créativité, en particulier des équipes de designers hautement qualifiés qui conçoivent et perfectionnent les créations Chopard. Ainsi, Chopard n'accepte pas de recevoir des propositions non sollicitées de collaboration et il est possible que Chopard travaille déjà sur des idées similaires. Par conséquent, vous reconnaissez que Chopard n'est pas intéressé par le fait de recevoir des idées ou autres propositions.

5. LIMITATION DES GARANTIES

5.1 Tous les contenus, informations ou contenus du Site sont fournis « tels quels » en termes de disponibilité et sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris entre autres la garantie implicite de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier.
5.2 Chopard ne saurait être tenu responsable des informations contenues sur le Site et ne peut garantir que ces informations sont correctes, exhaustives et actualisées, ni que le Site ne contient aucun défaut ou que les défauts existants seront corrigés. En utilisant le Site, vous acceptez de le faire à vos risques et périls et vous prenez l'entière responsabilité de tous les problèmes inhérents à son utilisation, de toute perte de données et coûts liés à toute assistance ou réparation pour tout matériel et/ou logiciel que vous utilisez pour vous connecter au Site, et vous acceptez que Chopard ne puisse être tenu responsable de quelque manière que ce soit pour tout dommage pouvant être causé par, résulter de ou être lié à votre utilisation du Site.
5.3 Si vous communiquez avec nous par e-mail, vous reconnaissez que la sécurité de toute communication électronique par Internet est incertaine. En envoyant des messages électroniques contenant des informations sensibles ou confidentielles, vous acceptez le risque inhérent à une telle incertitude et le potentiel manque de confidentialité des communications par Internet.

6. LIMITATIONS DE LA RESPONSABILITÉ

6.1 Vous accédez, utilisez, parcourez et naviguez sur le Site à vos risques et périls.
6.2 Vous acceptez que, dans la limite de la réglementation applicable, ni Chopard ni ses sociétés affiliées ne soient, dans une quelconque circonstance, tenus responsables des dommages réels, directs, indirects, spéciaux, punitifs, accidentels, exemplaires ou consécutifs, ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit, même si Chopard a été préalablement informé de la possibilité de ces dommages au cours d'une action contractuelle, d'un préjudice ou de toute autre théorie, résultant de ou en lien avec l'utilisation, l'impossibilité d'utiliser ou l'exécution d'informations, de produits ou de documents sur le Site.
6.3 Tous les contenus téléchargés ou obtenus de toute autre manière au cours de l'utilisation du Site le sont à vos risques et périls. Chopard ne saurait être tenu responsable de tout dommage ou virus qui pourrait affecter votre équipement informatique ou toute autre propriété en raison de votre accès, utilisation ou téléchargement de tout contenu à partir du Site, ou de toute intrusion ou intervention illégale dans le système informatique.
6.4 Chopard se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site. Chopard ne saurait être tenu responsable de quelque manière que ce soit de l'interruption ou de la suspension de tout ou partie du Site résultant des actions ou des omissions de Chopard ou d'un tiers.

7. MODIFICATION DES INFORMATIONS

7.1 Le contenu du Site peut contenir des imprécisions ou des erreurs typographiques. Chopard se réserve le droit d'effectuer des modifications, corrections et/ou améliorations de ce contenu à tout moment sans préavis, mais n'en prend pas la responsabilité.
7.2 Le style, les dessins et les couleurs des produits Chopard présentés sur le Site peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

8. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS ET SERVICES

8.1. Les produits présentés sur le Site sont représentatifs de la collection de Chopard. Toutefois, tous les produits Chopard ne sont pas présentés sur le Site.
8.2. Le Site peut contenir des informations sur des produits et services Chopard qui ne sont pas disponibles dans toutes nos boutiques. Une référence à un produit ou service faite sur le Site n'implique pas que ce produit ou service est ou sera disponible.
8.3. Toutes les mesures sont prises pour nous assurer que la couleur, le design, le style, le numéro de référence, la description et la taille des produits présentés sur le Site sont représentatifs des produits originaux, cependant des variations peuvent exister. Ni Chopard ni ses sociétés affiliées ne sauraient être tenus responsables de toute erreur ou imprécision dans la description, la référence, les photographies ou représentations graphiques des produits présentés sur le Site. Chopard ne saurait être tenu responsable de ces erreurs et n'a aucunement l'obligation de fournir ces produits et/ou de payer pour des quelconques dommages. Toute question à propos des produits peut être adressée au Service clients Chopard accessible via ce hyperlien

9. PRIX DE VENTE CONSEILLÉ PAR CHOPARD 

9.1.  Le prix des modèles sertis dépend des fluctuations du marché et subit donc des variations. Chopard se réserve le droit de modifier à tout moment le prix et les modèles présentés sur son site Internet.

10. LIENS

10.1 Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet qui ne sont ni opérés ni contrôlés par Chopard. Ces adresses ou liens ne sont fournis qu'à titre d'aide pour vous aider à localiser d'autres sites Internet qui pourraient vous intéresser.
10.2 Chopard n'a vérifié aucun des sites proposant des liens vers le Site. Chopard ne saurait être tenu responsable de la disponibilité ou du contenu de ces sites ou de tout article accessible sur ou via ces sites.
10.3 Tout lien vers des pages en dehors du site ou vers d'autres sites est utilisable à vos risques et périls. Tout lien vers un autre site ou référence pour des informations, produits ou services fournis par un tiers n'implique aucunement que Chopard approuve ces sites ou articles. Toute question ou commentaire concernant un autre site doit être envoyé à l'opérateur du site en question. Aucun lien vers le Site n'est autorisé sans l'accord écrit préalable de Chopard.

11. DIVERS

11.1 Les présentes Conditions d'utilisation représentent la totalité de l'accord conclu entre vous et Chopard concernant l'accès à et l'utilisation du Site et de son contenu.
11.2 Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que votre utilisation du Site et tout autre accord entre nous, sont régis et interprétés conformément à la réglementation suisse en vigueur, indépendamment des conflits avec les dispositions de celle-ci. Tout litige, controverse ou conflit résultant de ou en lien avec cet accord est soumis à la juridiction exclusive des tribunaux et cours ordinaires du canton de Genève en Suisse, à l'exception de l'appel qui s'effectue auprès de la cour fédérale suisse.

Le Petit Fils de L.-U. Chopard et Cie S.A., Meyrin