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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

1.INTRODUCTION

Nous, le Groupe Chopard, entité incluant la maison mère « Le petit-fils de L.U. Chopard & Cie SA » sise en Suisse et ses filiales, (ci-après « Chopard », « nous ») sommes engagés à protéger votre vie privée tout en améliorant continuellement les services que nous vous offrons.
La politique de confidentialité Chopard (ci-après « Politique de confidentialité ») vise à vous donner toutes les informations relatives au traitement (par ex. collecte, utilisation, enregistrement, conservation ou transmission) des Données Personnelles que nous pouvons collecter à travers nos plateformes en ligne (site Web, applications, réseaux sociaux) (ci-après les « Plateformes de Chopard ») ou lorsque vous remplissez le formulaire client Chopard (ci-après le « Formulaire Client ») dans nos Boutiques ou centres de service client, lorsque nous organisons un événement, ou par tout autre forme d'interaction.
La Politique de confidentialité répondra aux questions suivantes :

- QUE SONT LES DONNÉES PERSONNELLES ET COMMENT POUVONS-NOUS LES COLLECTER ?
- QUEL TYPE DE DONNÉES PERSONNELLES POUVONS-NOUS COLLECTER ?
- SUR QUEL FONDEMENT POUVONS-NOUS COLLECTER VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
- POUR QUELLES FINALITÉS POUVONS-NOUS UTILISER VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
- COMBIEN DE TEMPS VOS DONNÉES PERSONNELLES PEUVENT-ELLES ÊTRE CONSERVÉES ?
- POUVONS-NOUS PARTAGER VOS DONNÉES PERSONNELLES AVEC DES TIERS ? SI OUI, AVEC QUI ?
- POUVONS-NOUS TRANSFÉRER VOS DONNÉES PERSONNELLES HORS DE SUISSE OU DE L'UNION EUROPÉENNE ?
- QUELS SONT VOS DROITS EN MATIÈRE DE DONNÉES PERSONNELLES ?
- À QUI ADRESSER VOS QUESTIONS RELATIVES AUX DONNÉES PERSONNELLES ?
- COMMENT NOUS CONTACTER ?
- COMMENT GARANTISSONS-NOUS LA SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
- COMMENT GARANTISSONS-NOUS LA PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES SI VOUS AVEZ MOINS DE 16 ANS ?
- CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ EST-ELLE SUSCEPTIBLE DE CHANGER ?

Cette Politique de confidentialité ne s'applique pas aux Données Personnelles collectées depuis tout autre site Web ou application de tiers pouvant proposer un lien vers ou être accessible depuis les Plateformes de Chopard. Nous ne sommes pas responsables des politiques et pratiques de ces sites Web et applications tiers en matière de protection de la vie privée.

2. LA COLLECTE DE VOS DONNÉES PERSONNELLES PAR CHOPARD

2.1 Que sont les Données personnelles et comment pouvons-nous les collecter ?

Nous pouvons collecter des informations personnelles vous concernant (en tant que personne physique identifiée) ou nous permettant de vous identifier (ci-après vos « Données Personnelles ») de diverses façons et dans diverses circonstances :

- Lorsque vous visitez l'une des Plateformes de Chopard, notamment lorsque vous vous inscrivez sur nos sites Web ou que vous remplissez notre formulaire de contact;
- Lorsque vous visitez l'une de nos Boutiques, l'un de nos points de vente ou bureaux ;
- Lorsque vous achetez un produit Chopard ou que vous faites appel au service client ;
- Lorsque vous communiquez avec nous par e-mail ou par téléphone ;
- Lorsque vous remplissez l'un de nos formulaires, y compris le Formulaire Client (sous forme imprimée ou électronique) dans nos Boutiques, centres de service client ou dans le cadre d'un événement ;
- Par l'intermédiaire de certains de nos partenaires commerciaux et publicitaires (toujours avec votre consentement explicite).

2.2 Quel type de Données Personnelles pouvons-nous collecter ?

Selon la raison et la manière choisie pour interagir avec nous, nous pouvons collecter des informations (pouvant constituer des Données Personnelles) que vous nous fournissez activement, telles que :

- Des informations de contact (nom, adresse postale, adresse e-mail et numéro de téléphone) ;
- Des informations en rapport avec les achats et les peiements (informations de carte de crédit et renseignements exigés par les lois contre le blanchiment d'argent) ;
- D’autres informations personnelles, notamment concernant vos préférences et intérêts personnels et/ou professionnels, comme votre date de naissance, situation matrimoniale, sexe, nationalité, catégorie démographique, vos expériences avec nos produits et préférences de contact, votre situation professionnelle (fonction, entreprise/employeur, coordonnées professionnelles), vos centres d'intérêt (sports, loisirs) et votre style de vie ;
- Des informations du service client (comme les demandes adressées au service client, commentaires, retours, plaintes et historique de réparation).

Nous pouvons aussi collecter d'autres types d'informations (pouvant constituer des Données Personnelles) à l'aide de moyens automatisés, ou indirectement de votre part ou de tiers (sites Web et réseaux sociaux), telles que :

- Des informations concernant l'utilisation des Plateformes de Chopard, notamment le nom du navigateur et le type d'appareil utilisé, ainsi que des données techniques sur la façon dont vous vous connectez aux Plateformes de Chopard. Veuillez consulter notre Politique d'utilisation des cookies pour obtenir des informations détaillées sur les cookies et leur utilisation.
- Des images de vidéosurveillance des Boutiques, points de vente ou bureaux de Chopard ;
- Toute autre information que vous partagez publiquement sur des réseaux sociaux de tiers dans le cadre d'une interaction avec Chopard.

2.3 Sur quel fondement pouvons-nous collecter vos Données Personnelles ?

Nous nous engageons à traiter vos Données Personnelles seulement si et dans la mesure où au moins un des fondements juridiques suivants s'applique :

- Vous avez donné votre consentement explicite au traitement de certaines de vos Données Personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques (par ex. pour utiliser nos sites Web, recevoir les newsletters, être contacté via le formulaire « Nous Contacter ») ;
- Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat (lié à votre achat, demande de réparation ou autre service) ou à la prise de mesures, à votre demande, avant de conclure un tel contrat ;
- Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis ;
- Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimesque nous poursuivons (ex. : objectifs de sécurité).

3. L'UTILISATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES PAR CHOPARD

3.1 Pour quelles finalités pouvons-nous utiliser vos Données Personnelles ?

3.1.1 Finalités marketing et promotionnelles:

- Vous envoyer des invitations personnelles aux événements de Chopard ainsi que des communications marketing et d'entreprise (par ex. contenu et actualités de l’univers Chopard, cadeaux et catalogues) adaptées à vos intérêts et préférences personnelles ;
- Vous envoyer par e-mail la newsletter de Chopard et vous faire découvrir en avant-première nos créations, événements, initiatives et services personnalisés adaptés à vos intérêts et préférences personnelles.

3.1.2 Finalités commerciales:

- Traiter vos commandes, achats et livraisons ;
- Vous fournir nos services client.

3.1.3 Finalités d'assistance:

- Vous fournir des informations sur les produits, services et Plateformes de Chopard ;
- Répondre à vos demandes ;
- Administrer, entretenir et optimiser les Plateformes de Chopard, fournir des services d'assistance et de sécurité.

3.1.4 Finalités légales :

- Prévenir toute fraude ou autre activité interdite ou illégale et assurer la sûreté et la sécurité des plateformes, Boutiques et bureaux de Chopard ;
- Satisfaire à nos exigences de facturation et de comptabilité et à toute autre obligation légale ou réglementaire (par ex. législation contre le blanchiment d'argent).

3.2 Combien de temps vos Données Personnelles peuvent-elles être conservées ?

Sauf obligation légale ou impératifs de sécurité prévoyant une autre période, nous pouvons conserver ou traiter vos Données Personnelles aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire à la satisfaction des finalités décrites ci-dessus dans la mesure où vous ne retirez pas votre consentement à leur traitement (pour une ou plusieurs finalités) ou n'exercez pas votre droit à l'oubliavant expiration d'une de ces périodes (par n'importe quel moyen décrit ci-dessous à la section « Comment nous contacter ? »). La conservation de vos Données Personnelles sera effectuée en accord avec les obligations légales, les technologies disponibles et les coûts de mise en œuvre.

3.3 Pouvons-nous partager vos Données Personnelles avec des tiers ? Si oui, avec qui ?

Nous pouvons uniquement partager vos Données personnelles au sein du Groupe Chopard et avec des tiersdans les cas suivants :

- Avec des prestataires de service pour nous soutenir dans nos activités commerciales (par ex. pour livrer des produits, permettre l'autorisation de paiement, pour l'organisation d'événements ou pour envoyer par e-mail la newsletter de Chopard, pour soutenir, gérer et entretenir les Plateformes de Chopard, limiter les risques, contribuer à prévenir la fraude et promouvoir la confiance et la sûreté) ;
- Avec un tiers, un tribunal ou une autorité de réglementationsi la loi l'exige ou pour faire valoir une prétention juridique, dans le cadre d'une demande en justice, d'une procédure judiciaire ou pour lutter contre la fraude.

Nous attendons de tous ces tiers qu'ils fournissent les garanties de confidentialité et de sécurité nécessaires et qu'ils prennent les mesures techniques et organisationnelles appropriées, conformément aux lois applicables. Nos prestataires de service peuvent uniquement traiter les Données Personnelles que nous partageons avec eux dans le respect et dans les limites de nos instructions.

3.4 Pouvons-nous transférer vos Données Personnelles hors de Suisse ou de l'Union européenne ?

Lorsque nous partageons vos Données Personnelles dans les circonstances précédemment décrites, nous pouvons être amenés à les transférer hors de Suisse ou de l'Union Européenne. Dans tous les cas, un tel transfert ne sera exécuté que si les autorités compétentes ont confirmé le caractère adéquat du niveau de protection du pays en question, ou si nous pouvons vous offrir d'autres garanties appropriées. Vous pouvez obtenir des informations complémentaires sur lesdites garanties appropriées en nous contactant (voir ci-après « Comment nous contacter ? »).

4. VOS DROITS

4.1 Quels sont vos droits en matière de Données personnelles ?

- Droit d'accès : vous avez le droit de savoir quelles Données Personnelles ont été collectées sur vous et comment celles-ci ont été traitées ;
- Droit de rectification : vous avez le droit de demander la modification de Données Personnelles erronées ;
- Droit d'opposition : vous pouvez faire part, à tout moment, de votre refus du traitement ou de la poursuite du traitement (en tout ou partie) de vos Données Personnelles ;
- Droit à l'oubli : vous pouvez exercer ce droit notamment lorsque vous ne consentez plus au traitement de vos Données Personnelles. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment (par n'importe quel moyen décrit ci-dessous à la section « Comment nous contacter ? »). Le droit à l'oubli n'est en aucun cas un droit absolu et ne s'applique que dans certaines circonstances ;
- Droit à la limitation du traitement : vous avez le droit de limiter le traitement de vos Données Personnelles, c'est-à-dire de limiter la façon dont nous utilisons vos Données Personnelles. C'est un autre moyen d'exercer votre droit à l'oubli. Ce droit n'est en aucun cas un droit absolu et ne s'applique que dans certaines circonstances ;
- Droit à l'information : vous avez le droit d'obtenir des informations claires, correctes, complètes et faciles d'accès concernant le traitement de vos Données Personnelles ;
- Droit à la portabilité des données : vous avez le droit de transférer vos Données Personnelles (ou d'en demander le transfert) d'un système informatique à un autre ;
- Droit lié à la prise de décision automatisée ou au profilage vous avez le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, comme le profilage ;
- Droit d'introduire une réclamationauprès d'une autorité de contrôle.

Ces droits sont susceptibles de faire l'objet d'exceptions ou de limitations (par ex. quand vos Données Personnelles ont été traitées à des fins de sécurité ou conservées par obligation légale ou contractuelle) et tiennent compte des technologies disponibles et des coûts de mise en œuvre.
Dans certains cas, nous aurons besoin de vérifier votre identité avant de traiter une de vos demandes, sur la base des droits susmentionnés.

4.2 À qui adresser vos questions relatives aux Données Personnelles ?

Toutes les Données Personnelles collectées par Chopard sont contrôlées par nous. En tant que responsable du traitement, nous déterminons les finalités et les moyens du traitement de vos Données Personnelles.
Plus précisément, le responsable du traitement au sein de Chopard est la société Le petit-fils de L.U. Chopard & Cie SA, 8 rue de Veyrot, 1217 Meyrin 1, Suisse.
Si vous souhaitez exercer l'un de vos droits tels que décrits dans la présente Politique de confidentialité ou pour toute question ou préoccupationconcernant cette Politique de confidentialité, merci de nous contacter (voir ci-après « Comment nous contacter ? »).

4.3 Comment nous contacter ?

- Au moyen du formulaire « Nous Contacter » (www.chopard.fr/contact/) ;
- En écrivant au Data Protection Office de Chopard, 8, rue de Veyrot, 1217 Meyrin 1, Genève, Suisse ;
- En signant le retrait du consentement dans le Formulaire Client (pour retirer votre consentement uniquement).

4.4 Comment garantissons-nous la sécurité de vos Données Personnelles ?

Nous utilisons les mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives appropriées pour protéger les Données Personnelles que nous traitons de toute perte, usage abusif, accès illicite, divulgation, altération ou destruction.
Néanmoins, même si nous nous efforçons de protéger vos Données Personnelles, nous ne pouvons garantir la sécurité des informations que vous pourriez être amené à transmettre sur les Plateformes de Chopard lorsqu'elles transitent par Internet à partir de réseaux non sécurisés.

4.5 Comment garantissons-nous la protection de vos Données personnelles si vous avez moins de 16 ans ?

Note destinée aux enfants de moins de 16 ans : Nous ne collecterons ni ne traiterons délibérément (en particulier par l'intermédiaire du site Web de Chopard) des Données Personnelles d'enfants de moins de 16 ans. Si vous avez moins de 16 ans, veuillez demander à l'un de vos parents (ou un autre représentant légal) de s'inscrire et/ou de remplir le Formulaire Client pour vous. Veuillez vous abstenir de nous transmettre des Données Personnelles. Si nous découvrons ou si nous sommes informés que nous avons collecté vos Données Personnelles par inadvertance, nous les supprimerons immédiatement de nos registres.
Note destinée aux parents ou autres représentants légaux : nous ne collecterons (ni ne traiterons) intentionnellement les Données Personnelles de vos enfants âgés de moins de 16 ans. Si vous craignez que votre enfant se soit inscrit sur le site Web de Chopard ou nous ait transmis des Données Personnelles et que vous souhaitez annuler ces actions, veuillez nous contacter comme indiqué ci-dessus, en fournissant les documents officiels établissant le statut de représentant légal.

5. MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

5.1 Cette Politique de confidentialité est-elle susceptible de changer ?

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment. Tout changement substantiel fera l'objet d'un avis affiché sur les Plateformes de Chopard. Il est néanmoins de votre responsabilité de vous tenir informé de toute modification apportée.

La présente Politique de confidentialité a été mise à jour le 3 mai 2018.

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POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIE

1. INTRODUCTION

La présente Politique Chopard en matière de Cookies (ci-après la « Politique en matière de Cookies ») décrit les différents types de cookies utilisés dans le cadre des plates-formes Web détenues et contrôlées par le Groupe Chopard, entité incluant la maison mère « Le petit-fils de L.U. Chopard & Cie SA » sise en Suisse et ses filiales, (ci-après « Chopard », « nous »). Vous avez accès à la présente Politique en matière de Cookies à partir du présent site (ci-après le « Site »).
Le Site est, en complément à la présente Politique en matière de Cookies, régi par une Politique de confidentialité qui vous apportera des informations complémentaires sur les traitements des données personnelles vous concernant.

2. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est une sorte d'étiquette numérique qui garde en mémoire votre visite en ligne. Chaque site Internet, ou presque, a recours à la technologie des cookies. Un cookie contiendra généralement le nom du domaine dont il provient, sa « durée de vie », ainsi qu'une valeur, correspondant généralement à un numéro unique généré de façon aléatoire. Les cookies sont téléchargés par votre navigateur Internet lors de votre première visite d'un site Internet. Ils participent grandement au bon fonctionnement des sites Internet, l’améliorent, le rendent plus efficace, notamment en vous reconnaissant et en se souvenant d’informations susceptibles de faciliter votre utilisation du site Internet (en se souvenant de vos paramètres de préférences, par exemple).

2.1 Cookies internes et cookies tiers

Les cookies sont téléchargés sur votre dispositif (par exemple votre ordinateur, votre smartphone ou votre tablette) via votre navigateur Internet lors de votre première consultation du Site.
Lors de votre prochaine consultation du Site à partir du même dispositif, le cookie, ainsi que les informations qu’il contient, est renvoyé soit au site à l’origine de sa création (cookie interne) soit à un site Internet différent auquel il appartient (cookie de tiers).
Si vous refusez l’utilisation de tous les cookies, ni les cookies internes ni les cookies tiers ne seront utilisés. Il n’existera aucune distinction entre les deux types de cookies.

2.2 Cookies permanents et cookies de session

En fonction de leur durée de vie, les cookies peuvent être « permanents » ou « de session ».

  • Un cookie permanent est un cookie stocké sur votre ordinateur jusqu’à ce qu’il expire ou que vous le supprimiez.
  • Un cookie de session, quant à lui, est supprimé lorsque vous fermez votre navigateur.

En complément de l’acceptation des cookies lors de la consultation du Site, telle que décrite ci-dessous, vous pouvez généralement choisir d’accepter ou non les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Pour de plus amples renseignements, reportez-vous au paragraphe 4. Comment gérer les cookies ?

3.QUEL TYPE DE COOKIES UTILISONS-NOUS ?

3.1 Les cookies strictement nécessaires :

Les cookies strictement nécessaires activent des fonctions essentielles à la navigation sur le site Web. Exclusivement utilisés par Chopard, ils sont uniquement conservés sur votre ordinateur pendant que vous naviguez sur le Site. Lors d’un changement de page, ces cookies permettent par exemple de faciliter la redirection de pages http vers https, ce qui permet de maintenir le niveau de sécurité des données transférées. Un cookie de ce type permet en outre d’enregistrer vos préférences quant à l’utilisation des cookies sur notre Site.

Les principaux cookies que nous utilisons :

  • Nom du cookie : PHPSESSIONID
    • Fonction : Identifiant de session : maintien de la connexion
    • Durée de vie: Session
  • Nom du cookie : Form_key
    • Fonction : Cookie technique protégeant contre les attaques par falsification de requête inter-site (CSRF).
    • Durée de vie: Session
  • Nom du cookie : Mage-cache-
    • Fonction : Facilite le caching du site
    • Durée de vie : 24h

3.2 Les cookies de fonctionnalité :

Ces cookies permettent au Site de se souvenir des choix que vous faites et de fournir des fonctionnalités plus personnelles et améliorées. Ils ont une durée de vie courte, pour la majorité, le temps de la session, et au maximum, de 12 mois.

Des exemples de cookies que nous utilisons :

  • Nom du cookie : store
    • Fonction : Caching de la boutique sélectionnée
    • Durée de vie: Un an

3.3 Les cookies analytiques / performance :

Il s’agit de cookies qui nous permettent de connaître l'utilisation et les performances du Site, d'établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d'utilisation de divers éléments (p. ex contenus visités, parcours) aux fins d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services.
Ces cookies analytiques sont mis en œuvre par Google Analytics, Tongi (pour la Chine), SiteImprove.

3.4 Les cookies de Partage (lien sociaux)

Nous avons inclus sur notre site, des applications informatiques tierces, qui vous permettent de partager des contenus en provenance de notre site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces derniers votre consultation Notre Site peut ainsi contenir des liens de partage vers Facebook, Twitter et autres réseaux sociaux similaires, qui vous permettent de partager des contenus de notre Site avec d'autres personnes. Lorsque vous utilisez ces boutons de partage, un cookie tiers du réseau social concerné est installé. Si vous êtes connectés au réseau social lors de votre navigation sur notre Site, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur. Ces cookies sont régis par les politique de confidentialité de ces fournisseurs tiers.

3.5 Les cookies de ciblage :

Les cookies de ciblage sont installés aux fins de l’affichage de publicités ciblées sur la base de vos centres d’intérêt sur le Site ou de la gestion de nos campagnes publicitaires. Ces cookies collectent des informations concernant vos activités sur le Site et sur d’autres sites afin de vous proposer des publicités ciblées.
Ces cookies sont majoritairement des cookies tiers et proviennent de sociétés telles que : Facebook, Google AdWords, Adotmob, Numberly, Weborama.

4. COMMENT GÉRER LES COOKIES ?

4.1 Accepter les cookies lors de la première visite

Lors de votre première visite sur le Site, ou lors de la visite suivant la suppression des cookies installés sur votre ordinateurs (soit suppression des cookies installés lors de votre précédente visite sur le Site, soit suppression de tous les cookies), vous acceptez l’installation des cookies du Site en cliquant sur la bannière s’affichant sur votre écran ou simplement en continuant à naviguer sur le Site. Le Site ne permet pas d’accepter ou de refuser chacune des catégories de cookies décrites précédemment.

4.2 Désactiver et/ou supprimer les cookies via votre navigateur

Vous pouvez modifier le paramétrage des cookies dans votre navigateur Internet. Les paramètres de votre navigateur en matière de cookies se trouvent généralement dans le menu « options », « outils » ou « préférences » de votre navigateur Internet. Vous pouvez également consulter le menu « aide » de votre navigateur. En fonction des navigateurs, le mécanisme de désactivation des cookies peut varier.

Voici quelques liens et informations pour de plus amples renseignements sur la façon dont gérer le paramétrage des cookies :

Si vous consultez le présent Site à partir de différents ordinateurs, il sera nécessaire de répéter la modification de vos paramètres.
Pour davantage d’informations sur les cookies, y compris pour savoir quels cookies ont été placés sur votre ordinateur ou appareil mobile, et comment les gérer et les supprimer, rendez-vous sur www.allaboutcookies.org

4.3 Contrôler les cookies analytiques, de partage et publicitaires grâce à une plate-forme de gestion des cookies

Vous trouverez plus d'informations sur la publicité comportementale et sur la protection de la vie privée sur Internet à cette adresse : http://www.youronlinechoices.com/ et connaîtrez ainsi les entreprises inscrites qui vous offrent la possibilité de refuser ou d'accepter l'affichage de publicités ciblées. Cette plateforme n'empêche néanmoins pas le dépôt ou la conservation des cookies qui doit être réalisée selon les modalités indiquées ci-avant.
Attention, la prise en compte de vos choix repose sur un cookie. Si vous supprimez tous les cookies enregistrés dans votre terminal via votre navigateur comme indiqué ci-avant, nous ou nos prestataires ne saurons pas que vous avez fait ces choix.

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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

1. INFORMATIONS LÉGALES ET ACCEPTATION DES CONDITIONS

1.1 Le site Internet www.chopard.fr (le « Site Internet » ou le « Site ») est exploité par Le petit-fils de L.U. Chopard & Cie SA, société de droit suisse (« Chopard », « il », « lui », « son », « sa », « ses », « nous », « notre », « nos »), et son utilisation est régie par les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions d’utilisation » ou les « Conditions »). Nous avons établi les présentes Conditions dans le but de vous informer des modalités d'utilisation de notre Site Internet, de nos produits ainsi que des autres services que nous vous fournissons (conjointement, les « Services »).
1.2 Veuillez prendre le temps de lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation préalablement à votre accès à notre Site Internet ou à votre utilisation de l'un de nos Services. En cas de désaccord avec une quelconque disposition des présentes Conditions d'utilisation, veuillez immédiatement quitter le Site Internet et n'utiliser aucun de nos autres Services.
1.3 Chopard peut occasionnellement réviser, changer, modifier et/ou supprimer toute partie des présentes Conditions d'utilisation à sa seule discrétion. La nouvelle version datée des présentes Conditions d'utilisation prendra effet à compter de sa date de publication en ligne.
1.4 Les présentes Conditions, conjointement avec notre Politique de confidentialité, régissent la relation entre Chopard et vous relativement au Site Internet.

2. DESCRIPTION DES SERVICES

2.1 Chopard met à disposition son Site Internet et offre ses Services dans le but de faciliter la fourniture de ses produits de luxe durable haute qualité aux clients de Chopard, ainsi que pour faciliter le partage – aux utilisateurs du Site Internet et à d’autres parties – d'informations concernant l'une des dernières maisons familiales spécialisées dans la joaillerie et l'horlogerie, ses membres, son actualité, ses événements et ses services ainsi que d'autres informations organisationnelle.
2.2 Veuillez noter que l'intégralité des fonctionnalités, du contenu et des caractéristiques de notre Site ou nos autres Services, ainsi que tout produit ou prix décrit ou représenté, sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.  Par ailleurs, l'inclusion d'un quelconque produit ou service ne saurait impliquer ou garantir que ledit produit ou service sera disponible à un quelconque moment.
2.3 Bien que nous nous efforcions de garantir l'exhaustivité, l'exactitude et la mise à jour de nos Services ainsi que de l'ensemble des autres informations que nous fournissons, certains renseignements fournis peuvent parfois s'avérer inexacts, incomplets ou obsolètes.  Nous ne formulons aucune déclaration relative à l'exhaustivité ou à l'exactitude d'un quelconque Service ou d'autres informations, contenus, conseils ou recommandations fournis par le biais du Site ou des Services.  Nous ne formulons par ailleurs aucune déclaration ou garantie quant à la qualité ou la sécurité d'un quelconque produit ou Service, ou d'un quelconque produit ou service tiers proposé ou mis à disposition.

3. VOTRE UTILISATION DE NOS SERVICES

Ce que nous vous accordons

3.1 Chopard vous octroie une licence personnelle, mondiale, libre de redevances, incessible, non exclusive, révocable et restreinte vous autorisant à accéder à nos Services et à les utiliser, dans l'unique but de vous permettre, en tant qu'utilisateur, d'utiliser le Site Internet et de jouir des avantages qu'il offre, dans le cadre d'une utilisation personnelle et non commerciale conformément aux présentes Conditions ainsi qu'à nos autres politiques.  Veuillez consulter la Section 6 intitulée « Utilisation du Site Internet » ci-après pour de plus amples informations relatives aux modalités d'utilisation de notre Site Internet.

Ce que vous nous accordez

3.2 Dans le cadre de votre utilisation de nos Services, vous êtes susceptible de nous fournir ou de nous autoriser à utiliser certains contenus ou autres informations provenant de vous, comme lorsque vous nous fournissez des photographies ou d'autres informations relatives à votre expérience avec les montres, bijoux et autres produits Chopard.  Ce faisant, vous accordez à Chopard une licence irrévocable, exempte de restrictions, mondiale, libre de redevances, perpétuelle, pouvant être concédée en sous-licence et cessible l'autorisant à héberger, conserver, utiliser, afficher, reproduire, modifier, adapter, éditer, publier et distribuer le contenu et les autres informations fournis par vos soins.  Conformément à notre Politique de confidentialité, nous pouvons utiliser tout contenu ou autre information fourni(e) par vos soins de différentes manières, y compris, sans toutefois s'y limiter, pour faciliter votre expérience Chopard, pour exploiter, développer, fournir, promouvoir et améliorer les Services, ainsi que pour mener les recherches et créer de nouveaux services Chopard.
3.3 Vous comprenez en outre que tout commentaire, question, suggestion, idée, témoignage, soutien, dessin, concept, photographie ou réaction (conjointement, les « Éléments soumis ») transmis par vos soins n'est pas confidentiel et devient notre propriété exclusive. Toute réaction ou suggestion communiquée par vos soins, ainsi que tout autre Élément soumis, y compris, sans toutefois s'y limiter, toute idée commerciale ou œuvre originale, vaut octroi à Chopard d'une licence mondiale, libre de redevances, perpétuelle, pouvant intégralement être concédée en sous-licence et irrévocable l'autorisant à utiliser, distribuer, reproduire, modifier, adapter, afficher ou exploiter lesdits Éléments soumis, à créer des œuvres à partir de ces derniers, ainsi qu'à les exploiter d'une quelconque autre manière.  Ceci signifie que nous pouvons utiliser les idées que vous nous transmettez sans vous rémunérer ni vous mentionner.
3.4 Bien que nous ne soyons pas tenus de le faire, nous pouvons, à notre entière discrétion, contrôler ou examiner le Site Internet, ainsi qu'accéder au contenu, l'examiner, l'inspecter, le retirer ou le supprimer à tout moment et pour quelque raison que ce soit, notamment si nous estimons que ledit contenu enfreint les présentes Conditions.

Votre Comportement

3.5 Vous demeurez, en tout état de cause, responsable de tout contenu fourni ainsi que de toute activité menée par vous ou par le biais de votre compte (même si ledit contenu est fourni ou ladite activité est menée par d'autres personnes ayant accédé au Site et aux autres Services par le biais de votre compte).
3.6 L'utilisation de nos Services vaut acceptation des engagements suivants :

  • Vous n'utiliserez ni le Site, ni aucun Service à des fins illégales ou interdites par les présentes Conditions.
  • Vous n'aurez recours à aucun moyen automatisé – p. ex., robot, collecteur, etc. – pour accéder aux Services ou pour extraire les informations d'autres utilisateurs.
  • Vous ne copierez, modifierez, distribuerez, vendrez ni ne louerez aucune partie de notre Site ou de nos Services.
  • Vous ne procéderez pas à l'ingénierie inverse du logiciel ni n'essaierez d'en extraire le code source.
  • Vous n'utiliserez et ne développerez aucune application tierce pour interagir avec le Site, les Services ou les contenus ou informations des autres utilisateurs, sauf consentement écrit de Chopard.
  • Vous n'utiliserez le Site ou les Services d'aucune manière susceptible de perturber, de gêner, d'affecter négativement ou de limiter la capacité des autres utilisateurs Chopard à utiliser pleinement ces derniers, ou notre capacité à maintenir nos Services.
  • Vous n'utiliserez le Site ou les Services d'aucune manière susceptible d'endommager les Services, de les surcharger ou de nuire à leur fonctionnement.
  • Vous n'utiliserez et n'essaierez pas d'utiliser le compte d'un autre utilisateur Chopard sans sa permission.
  • Vous ne solliciterez pas l'identifiant et le mot de passe de connexion d'autres utilisateurs.
  • Vous ne créerez aucun compte en renseignant le nom d'une autre personne dans l'intention de vous faire passer pour cette dernière, et ne créerez aucun compte en renseignant un nom qui soit offensant, vulgaire ou obscène.
  • Vous ne fournirez aucun contenu offensant, contenant de la pornographie, de la violence graphique, des menaces ou des propos haineux, incitant à la violence ou promouvant une quelconque activité illégale.
  • Vous n'utiliserez les Services d'aucune manière contrevenant aux droits de Chopard ou à ceux d'un quelconque tiers.
  • Vous n'utiliserez pas les Services pour harceler, injurier, diffamer, traquer ou menacer d'autres personnes, y compris d'autres utilisateurs.
  • Vous ne compromettrez pas la sécurité des Services, y compris, sans toutefois s'y limiter, via le téléchargement de virus ou d'autres formes de code malveillant.
  • Vous n'essaierez de contourner aucun filtre de contenu ni aucune technique de filtrage de contenu utilisé(e) par Chopard.
  • Vous n'accéderez qu'aux parties et fonctionnalités des Services auxquelles nous vous avons autorisé(e) à accéder, et vous ne tenterez d'accéder à aucune partie ou fonctionnalité à laquelle vous n'êtes pas autorisé(e) à accéder. 
  • Vous ne sonderez pas, n'analyserez pas et ne testerez pas la sécurité ou la vulnérabilité de nos Services, ni de tout système ou réseau de Chopard.
  • Vous n'enverrez pas de courriers électroniques non sollicités ou indésirables aux autres utilisateurs ou à Chopard.
  • Vous ne mènerez aucune activité et n'encouragerez aucun acte contrevenant aux présentes Conditions.

3.7 Chopard vous autorise à partager avec nous des informations à propos de vous, y compris des photographies reflétant votre expérience avec ses produits.  Nous vous autorisons également à communiquer avec nous, par exemple pour poser des questions, transmettre vos réactions et suggestions, etc.  Toute communication ou tout autre élément que vous nous envoyez par Internet est et sera réputé(e) non confidentiel(le).  Chopard n'a aucune obligation de quelque nature que ce soit quant aux informations fournies par vos soins.  En conséquence, toute Information personnelle (tel que ce terme est défini dans notre Politique de confidentialité) et toute autre information sensible que vous choisissez de partager peuvent être rendues visibles d'autres parties. Vous acceptez que toute information partagée par vos soins puisse être visible aux autres personnes.  Veuillez ne partager aucune information que vous ne souhaiteriez pas que d'autres personnes voient ou que vous ne souhaiteriez pas rendre publique, comme vos Informations personnelles (tel que ce terme est défini dans notre Politique de confidentialité).
3.8 Nous sommes susceptibles de vous demander à titre occasionnel vos Informations personnelles afin de faciliter la fourniture de certains Services ; par exemple, lorsque vous nous contactez pour nous faire part d'une réaction ou pour nous poser des questions, nous sommes susceptibles de vous demander vos coordonnées pour pouvoir vous recontacter si nécessaire.  Veuillez ne pas partager vos Informations personnelles avec nous dans le cadre de vos communications avec Chopard, sauf si nous vous le demandons expressément.
3.9 Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives appropriées et raisonnables pour protéger les Informations personnelles que nous traitons contre tout(e) perte, usage abusif, accès illicite, divulgation, altération ou destruction. Toutefois, bien que nous nous efforcions de protéger vos Informations personnelles dans la mesure du possible, la sécurité d'un système de transmission ou d'un réseau de données quel qu'il soit ne peut être garantie à 100 %. En conséquence, nous ne pouvons garantir la sécurité des informations que vous transmettez sur le Site Internet lorsqu'elles transitent via des réseaux Internet non sécurisés. Vous reconnaissez ainsi l'existence de limites inhérentes à Internet quant à la sécurité et à la confidentialité des données ; vous reconnaissez en outre que la sécurité, l'intégrité et la confidentialité de toute information transmise entre vous et Chopard, ainsi qu'entre vous et les autres utilisateurs Chopard, ne peuvent être garanties et que Chopard ne peut en être tenue responsable. Pour de plus amples informations sur la manière dont nous utilisons et protégeons vos Informations personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

4. CONFIDENTIALITÉ

4.1 La confidentialité de vos informations est importante, pour vous comme pour nous.  Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour connaître la manière dont nous traitons vos informations lorsque vous vous inscrivez dans le cadre de nos Services et que vous utilisez ces derniers.

5. DROITS D’AUTEUR ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

5.1 Le nom et la marque Chopard, les logos Chopard, ainsi que l'ensemble des autres marques liées à Chopard qui sont représentés sur ce Site Internet, qu'ils soient déposés ou non, sont des marques de commerce ou de service de Chopard et de ses filiales et sociétés affiliées.  Aucune disposition des présentes ni aucun élément figurant sur le Site Internet ne pourront être interprétés comme conférant, de manière implicite, par estoppel ou de toute autre façon, une licence ou un droit en vertu d'un brevet, d'un droit d'auteur, d'une marque de commerce ou d'un quelconque autre droit de propriété intellectuelle de Chopard ou de l'une quelconque de ses filiales ou sociétés affiliées.
5.2  Les informations, photographies, textes, éléments graphiques, vidéos, sons, outils, images et l'ensemble des autres contenus ou éléments fournis par ou mis à disposition sur le Site Internet (le « Contenu »), ainsi que le Site Internet en lui-même, sont protégés par des droits d'auteur, des marques de commerce et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle. Ce Contenu est détenu ou exploité sous licence par Chopard ou ses filiales ou sociétés affiliées, ou est utilisé avec l'accord de ses propriétaires.  Ce Contenu est uniquement fourni pour votre utilisation personnelle et non commerciale, ainsi qu'à titre d'information.  Ce Contenu inclut également, à titre non limitatif, les textes, les éléments graphiques, les photographies, les fonctions interactives, les marques de commerce, les marques de service, l'habillage commercial et les logos compris dans nos Services (les « Marques »).  Vous n'êtes pas autorisé(e) à manipuler, copier, reproduire, transmettre, distribuer, diffuser, afficher, vendre ou utiliser d'une autre manière notre Contenu et nos Marques pour une quelconque finalité non permise par les présentes Conditions. Tous les droits sont réservés, à l'échelle mondiale.
5.3 Nous respectons les droits de propriété intellectuelle – y compris les droits d'auteur – d'autrui et interdisons à nos utilisateurs d'utiliser nos Services d'une manière contrevenant à ces droits.  Certaines parties du contenu disponible par le biais de nos Services proviennent d'autres utilisateurs et de tiers.  Tout autre contenu, marque de fabrique ou droit d'auteur apparaissant sur notre Site Internet appartient à son propriétaire respectif.  Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services d'une manière violant ou enfreignant les droits à la protection de la personnalité et de la vie privée, les droits d'auteur, les marques de commerce ou les autres droits de propriété intellectuelle d'une autre personne.
5.4 Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser le Contenu, les Marques ou les Services, ou le contenu d'autres personnes, d'une manière non autorisée par les présentes Conditions. Nous sommes en droit d'interdire ou de mettre fin à votre utilisation de nos Services si nous estimons que vous violez les droits de propriété intellectuelle d'autres personnes dans le cadre de votre utilisation de notre Site ou de nos Services.
5.5 Nous sommes également en droit de divulguer votre identité à tout tiers soutenant qu'un contenu partagé ou téléchargé par vos soins sur notre Site constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou de son droit à la vie privée. Nous ne pourrons être tenus responsables à l'égard d'un quelconque tiers du contenu ou de l'exactitude de tout contenu publié par vous-même ou par tout autre utilisateur de notre Site. Nous sommes en droit de retirer, à notre entière discrétion, toute publication de votre part sur notre Site. Les opinions exprimées par les autres utilisateurs sur notre Site ne représentent ni nos opinions, ni nos valeurs.

6. UTILISATION DU SITE INTERNET

6.1 Les éléments, les informations et le Contenu figurant sur le Site Internet sont exclusivement présentés à titre informatif ou promotionnel.
6.2 Les éléments, les informations et le Contenu fournis le sont exclusivement pour votre utilisation personnelle. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les éléments, les informations et le Contenu apparaissant sur le Site Internet pour une utilisation personnelle et non commerciale uniquement, sous réserve que la mention de droit d'auteur soit conservée sur chaque copie et que la marque commerciale ou autre mention de propriété soit conservée. Le téléchargement ou la reproduction de tout document ou logiciel ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt sur ledit document ou logiciel.
6.3 Toute autre utilisation, y compris la reproduction dans un but autre que l'utilisation personnelle et non commerciale, la modification, la dissémination, la publication, la distribution, la transmission, la création d'œuvres dérivées ou la diffusion des éléments, des informations et du Contenu du Site, en tout ou en partie par un quelconque moyen, est strictement interdite, sauf avec l'autorisation écrite préalable de Chopard.
6.4 Chopard n'assure et ne garantit pas que l'utilisation d'un quelconque élément, information ou Contenu publié sur son Site Internet n'enfreigne aucun droit d'un tiers.

7. INFORMATIONS NON CONFIDENTIELLES ET ÉLÉMENTS SOUMIS

7.1 Toute information ou identification personnelle envoyée par Internet au Site est protégée et traitée dans le cadre de la Politique de confidentialité de Chopard. Chopard vous invite à lire attentivement sa Politique de confidentialité avant d'envoyer de telles informations ou identifications personnelles.
7.2 Par les présentes, vous reconnaissez que tout Élément soumis ainsi que tout autre document que vous communiquez ou confiez à Chopard via son Site Internet, en lien avec le Site Internet ou par tout autre moyen seront réputés non confidentiels, non exclusifs et non personnels à votre égard ou à l'égard d'une quelconque autre personne.
7.3 Comme le stipule la Section 3 ci-avant, tout Élément soumis que vous nous transmettrez deviendra notre propriété exclusive. Vous serez toutefois responsable de tous vos Éléments soumis enfreignant les droits d'auteur, les marques de commerce déposées, les brevets, les secrets professionnels, la vie privée ou tout autre droit personnel ou de propriété d'un tiers.
7.4 Chopard jouit d'une réputation mondiale de créateur et fabricant de joaillerie, horlogerie et autres produits de luxe de haute qualité. À ce titre, la marque possède ses propres sources de créativité, en particulier des équipes de designers hautement qualifiés qui conçoivent et perfectionnent les créations Chopard. Ainsi, Chopard n'accepte pas de recevoir des propositions non sollicitées de collaboration et il est possible que Chopard travaille déjà sur des idées similaires. Par conséquent, vous reconnaissez que Chopard n'est pas intéressé par la réception d'idées ou autres propositions

8. LIMITATION DES GARANTIES

8.1 L'ensemble des éléments, des informations et du Contenu du Site Internet sont fournis « tels quels » en termes de disponibilité et sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris entre autres la garantie implicite de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier.
8.2 Chopard ne saurait être tenu responsable du Contenu figurant sur le Site Internet et ne peut garantir que ce Contenu soit correct, exhaustif et à jour, ni que le Site Internet ne contienne aucun défaut ou que les défauts existants soient corrigés. En utilisant le Site, vous acceptez de le faire à vos risques et périls et vous prenez l'entière responsabilité de tous les problèmes inhérents à son utilisation, de toute perte de données et coûts liés à toute assistance ou réparation pour tout matériel et/ou logiciel que vous utilisez pour vous connecter au Site Internet, et vous acceptez que Chopard ne puisse être tenu responsable de quelque manière que ce soit de tout dommage pouvant être causé par, résulter de ou être lié à votre utilisation du Site Internet.
8.3 Bien que Chopard mette en œuvre des mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives appropriées et raisonnables pour protéger les informations qui lui sont confiées, veuillez noter que si vous communiquez avec nous par e-mail, la sécurité de toute communication électronique par Internet est incertaine. En envoyant des messages électroniques contenant des informations sensibles ou confidentielles, vous acceptez le risque inhérent à une telle incertitude et le potentiel manque de confidentialité des communications par Internet.

9. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

9.1 Vous accédez au Site Internet, l'utilisez, le parcourez et naviguez dessus à vos risques et périls.
9.2 Vous acceptez que, dans la limite de la réglementation applicable, ni Chopard ni ses sociétés affiliées ne soient, dans une quelconque circonstance, tenus responsables des dommages réels, directs, indirects, spéciaux, punitifs, accidentels, exemplaires ou consécutifs, ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit, même si Chopard a été préalablement informé de la possibilité de ces dommages au cours d'une action contractuelle, d'un préjudice ou de toute autre théorie, résultant de ou en lien avec l'utilisation, l'impossibilité d'utiliser ou l'exécution d'informations, de produits ou de documents ou d'autres Contenus ou Services sur le Site Internet.
9.3 L'ensemble des éléments, des informations et du Contenu téléchargés ou obtenus de toute autre manière au cours de l'utilisation du Site Internet le sont à vos risques et périls. Chopard ne saurait être tenu responsable d'aucun dommage ou virus qui pourrait affecter votre équipement informatique ou toute autre propriété en raison de votre accès à, utilisation ou téléchargement de tout élément, information ou Contenu à partir du Site Internet, ou de toute intrusion ou intervention illégale dans le système informatique.
9.4 Chopard se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site Internet. Chopard ne saurait être tenu responsable de quelque manière que ce soit de l'interruption ou de la suspension de tout ou partie du Site Internet résultant des actions ou des omissions de Chopard ou d'un tiers.

10. MODIFICATION DES INFORMATIONS

10.1 Le Contenu du Site Internet peut contenir des imprécisions ou des erreurs typographiques. Chopard se réserve le droit d'effectuer des modifications, corrections et/ou améliorations dudit Contenu à tout moment sans préavis, mais n'en prend pas la responsabilité.
10.2 Le style, les dessins et les couleurs des produits Chopard présentés sur le Site Internet peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

11. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS ET SERVICES

11.1 Les produits présentés sur le Site Internet sont représentatifs de la collection de Chopard. Toutefois, tous les produits Chopard ne sont pas présentés sur le Site Internet..
11.2 Le Site Internet peut contenir des informations sur des produits et services Chopard qui ne sont pas disponibles dans toutes nos boutiques. Une référence à un produit ou service faite sur le Site Internet n'implique pas que ce produit ou service soit ou sera disponible.
11.3 Les produits et services décrits sur ce Site Internet sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks. Les images des produits figurant sur ce Site Internet sont représentatives et ne correspondent pas nécessairement à des photographies des produits que vous recevrez effectivement. Chopard se réserve le droit de mettre fin à la production de tout produit, ainsi que de mettre fin à la proposition ou à la vente de tout produit ou service à tout moment, sans préavis. Chopard ne garantira pas qu'un quelconque produit ou service particulier figurant sur ce Site Internet sera disponible dans une boutique donnée, même si ladite boutique a été indiquée comme source pour ledit produit ou service.
11.4 Bien que toutes les mesures soient prises en vue de garantir que la couleur, la conception, le style, le numéro de référence, la description, la taille et le prix (selon le cas) des produits présentés sur le Site Internet sont représentatifs des produits originaux, des variations peuvent survenir. En conséquence, les descriptions des produits et services sur ce Site Internet sont susceptibles de varier à tout moment, et des erreurs typographiques peuvent être présentes, auquel cas les descriptions des produits et services – y compris, à titre non limitatif, le prix (selon le cas) – peuvent ne pas être exhaustives, à jour ou exactes. Chopard ne saurait être tenu responsable d'une quelconque erreur ou imprécision dans la description, la référence, le prix (selon le cas) et les photographies ou représentations graphiques des produits présentés sur le Site Internet, et n'a aucunement l'obligation de fournir ces produits et/ou de verser des dommages-intérêts. Toute question à propos des produits peut être adressée au Service clientèle de Chopard, via sa page en ligne « Nous contacter ».

12. PRIX DE VENTE CHOPARD (SELON LE CAS)

12.1 Chopard se réserve le droit de modifier le prix des produits et services présentés sur son Site Internet, à tout moment et sans préavis.

13. LIENS

13.1 Le Site Internet peut contenir des liens vers d'autres sites Internet tiers qui ne sont ni exploités ni contrôlés par Chopard. Ces adresses ou liens ne sont fournis que pour vous aider à identifier d'autres sites Internet susceptibles de vous intéresser. Chopard fournit des liens pour des raisons de commodité et ne soutient pas les propriétaires et n'approuve pas le contenu de tout site Internet référencé, y compris de tout site Internet référencé de toute société apparentée à Chopard, sous son contrôle ou contrôlée conjointement.
13.2 Chopard n'a vérifié aucun des sites proposant des liens vers le Site Internet. Chopard ne saurait être tenu responsable de la disponibilité ou du contenu de ces sites Internet ou de tout article accessible sur ou via ces sites Internet. Toute consultation d'un site Internet tiers à partir d'un quelconque lien se fait à vos risques et périls.

14. LOI ET JURIDICTION COMPÉTENTE

14.1 Les présentes Conditions d'utilisation représentent la totalité de l'accord conclu entre Chopard et vous-même concernant l'accès à et l'utilisation du Site Internet et de son Contenu.
14.2 Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que votre utilisation du Site Internet et tout autre accord entre Chopard et vous, sont régis et interprétés conformément à la réglementation suisse en vigueur, sans égard aux principes relatifs aux conflits de lois. Tout litige, controverse ou conflit résultant directement ou indirectement des présentes Conditions est soumis à la juridiction exclusive des tribunaux et cours ordinaires du canton de Genève en Suisse, à l'exception de l'appel, qui s'effectue auprès du Tribunal fédéral suisse. Les parties acceptent de se soumettre à la compétence personnelle et exclusive de cette cour.

15. DIVISIBILITÉ

15.1.Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions s'avérerait inapplicable, ladite disposition sera exclue des présentes Conditions et n'affectera pas la validité ni l'applicabilité des autres Conditions.

16. INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS

16.1 Veuillez noter que les présentes Conditions, conjointement avec tout autre document intégré par renvoi, constituent l'intégralité de l'entente entre Chopard et vous. Nous nous réservons l'ensemble des droits qui ne vous sont pas expressément accordés. Vous n'êtes autorisé(e) à transférer aucun droit qui vous est accordé ni aucune obligation qui vous est imposée en vertu des présentes Conditions sans notre consentement exprès. Nous ne renonçons à aucune disposition des présentes Conditions, même si elle n'est pas appliquée. Les présentes Conditions demeureront en vigueur jusqu'à ce que nous les modifiions ou résiliions.

17. NOUS CONTACTER

Pour toute question relative aux présentes Conditions ou à nos pratiques, vous pouvez nous contacter par le biais de notre page en ligne « Nous contacter » ou nous écrire à l'adresse suivante :

Le petit-fils de L.U. Chopard & Cie SA
À l’attention du Service numérique
Rte de Veyrot 8
C.P. 85
1217 Meyrin 1
Suisse
Email: info@chopard.ch
Tél: +41 (0)22 719 31 31

Date de prise d'effet: 17.10.2019


Le Petit Fils de L.-U. Chopard et Cie S.A., Meyrin

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